LISTE DES MALADIES GRAVES COUVERTES ET DE LEUR DÉFINITION

Accident vasculaire cérébral est défini comme :

Un accident vasculaire cérébral causant des séquelles neurologiques d’une durée de plus de trente (30) jours et imputables à une thrombose, une hémorragie ou une embolie de source extra-crânienne. Il doit y avoir preuve de déficit neurologique objectif et mesurable. Les attaques ischémiques cérébrales transitoires sont spécifiquement exclues.

Cancer est défini comme :

Une tumeur caractérisée par la prolifération anarchique de cellules malignes et l’invasion des tissus. Le diagnostic du cancer doit être posé par un médecin spécialiste.

Les cancers suivants sont exclus :

  • carcinome in situ;
  • mélanome malin au stade 1A selon la définition TNM (mélanome d’une épaisseur inférieure ou égale à un virgule zéro [1,0] millimètre, non ulcéré et sans invasion au niveau IV ou V de Clark);
  • tout cancer de la peau autre que le mélanome, en l’absence de métastase
    (propagation à des organes voisins);
  • cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b).

Période moratoire :

Aucune indemnité n’est payable pour tout cancer lorsque la première des dates suivantes survient dans les quatre-vingt-dix (90) jours de la date d’effet de la présente garantie :

  • la date de diagnostic de n’importe quel cancer couvert ou exclu; ou
  • la date d’apparition de signes ou de symptômes avant-coureurs de n’importe quel cancer, couvert ou exclu; ou
  • la date des consultations médicales et des tests qui mènent au diagnostic de n’importe quel cancer, couvert ou exclu.

N’importe quel diagnostic de cancer (couvert ou exclu en vertu de cette garantie) ou signe ou symptôme ou consultation médicale ou test qui mènent au diagnostic de cancer (couvert ou exclu en vertu de cette garantie) se manifestant pendant la période moratoire, doit être rapporté par écrit à l’Assureur dans les six (6) mois du diagnostic. Si cette information n’est pas divulguée à l’Assureur, celui-ci a le droit de refuser toute réclamation en vertu de cette garantie.

Chirurgie coronarienne (pontage aortocoronarien)
est définie comme 

La chirurgie du cœur visant à remédier, par pontage, au rétrécissement ou à l’obstruction d’au moins une artère coronaire. Les interventions non chirurgicales telles que l’angioplastie et l’utilisation du laser aux fins de désobstruction ne sont pas couvertes.

Crise cardiaque (infarctus du myocarde) est définie comme :

La nécrose d’une partie du muscle cardiaque résultant d’une insuffisance de la circulation sanguine, mise en évidence par :

  1. des modifications électrocardiographiques (ECG) récentes indiquant un infarctus du myocarde; et
  2. l’élévation des marqueurs biochimiques cardiaques à des niveaux attestant le diagnostic d’un infarctus.

La crise cardiaque durant une angioplastie est couverte pourvu qu’il y ait diagnostic de nouvelles modifications de l’onde Q sur l’électrocardiogramme en plus d’une élévation des marqueurs cardiaques.

La crise cardiaque n’inclut pas une découverte fortuite de changements à l’ECG suggérant un infarctus du myocarde passé, sans symptôme ou incident médical corroborant cet infarctus.

Aucune indemnité d’invalidité n’est payable lorsque l’invalidité de l’assuré résulte d’une affection préexistante et que l’invalidité débute durant la période de 12 ou 24 mois suivant la date d’effet de la présente garantie. La responsabilité de l’Assureur se limite alors au remboursement des primes payées et la police prend fin sans aucune autre valeur.

Une affection préexistante est une blessure, une maladie ou une affection qui s’est manifestée au cours de la période de 12 ou 24 mois, précédant la date d’effet de la police. Pour la définition complète, veuillez vous référer au spécimen de police.